LE CHEVAL DE TROYES
Présentation de la marque LE CHEVAL DE TROYES
Déposée le 12 février 1979 par BELLAICHE Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Troyes), la marque française « LE CHEVAL DE TROYES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque LE CHEVAL DE TROYES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1089408.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LE CHEVAL DE TROYES est expirée depuis le 12 février 1989.
BELLAICHE Maurice a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-041