Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CHEVAL DE TROYES
BELLAICHE Maurice

Numéro de dépôt :
1089408
Date de dépôt :
12/02/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Troyes

Présentation de la marque LE CHEVAL DE TROYES

Déposée le 12 février 1979 par BELLAICHE Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Troyes), la marque française « LE CHEVAL DE TROYES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BELLAICHE Maurice, domicilié(e) 10, rue Raymond Poincaré à SAINTE SAVINE. - France.

La marque LE CHEVAL DE TROYES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1089408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LE CHEVAL DE TROYES est expirée depuis le 12 février 1989.

BELLAICHE Maurice a également déposé les autres marques suivantes : LE SAVINIEN , LE CHEVAL DE TROYES , "GODETS DU VIEUX TROYES" , LE SAVINIEN , "COEURS CHAMPENOIS"


BELLAICHE Maurice - 10, rue Raymond Poincaré à SAINTE SAVINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-041

Chocolat fourré crème fraîche et marc de champagne.